Comprendre le calcul des charges sociales et fiscales

DomaineRessources humaines
Retour
RéférenceRH 091

Connaître les différents organismes

La sécurité sociale : l'URSSAF

L'assurance chômage : le Pôle Emploi

Les caisses de retraite : AGIRC ET ARRCO

Les organismes de prévoyance

Le trésor public

 

Le mécanisme des bases de cotisations

Le calcul des effectifs et l'incidence sur les cotisations

Les sommes soumises à cotisations

Le salaire en totalité

Le salaire plafonné : le plafond de sécurité sociale ;   la régularisation progressive et la régularisation annuelle ; les différentes tranches : 1 et 2 ; A, B et C

La base CGS et la CRDS

Le forfait social

La garantie minimale de points (GMP)

Les publics particuliers : le contrat d'apprentissage ;  le contrat de professionnalisation ;  les stagiaires

 

Les cotisations sociales

La déclaration sociale nominative  
La cotisation FNAL
Le versement transport
L’AGS
L’assurance chômage
La retraite des cadres et des non-cadres
La cotisation AGFF
La prévoyance cadre

La réduction Fillon

 

Les cotisations fiscales
CSG/CRDS

Les taxes (apprentissage, prévoyance, sur salaires)
La participation à la formation, la construction
Le CICE

Le régime social et fiscal de certains éléments du salaire
Les indemnités de rupture
Les avantages en nature
Les remboursement de frais

Les sommes isolées

La procédure de contrôle URSSAF
Le rescrit social
Le déroulement du contrôle et les documents à présenter
Les recours

 

Imprimer la fiche programme Accéder à la page de téléchargement de la fiche d'inscription aux formations